|  | 5 | Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier |   |  | Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
- Auteur : Bouhier, Jean (1673-1746)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : A.-J.-B. Augé (Dijon)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 41,1
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 7 | Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un tres-grand secours au Palais, utiles à tous marchands et negocians, et necessaires aux juges et consuls. Par Jean Toubeau imprimeur-libraire, echevin et ancien prevôt des marchands de la ville de Bourges. Seconde edition augmentée, etc. Tome I [-II]. | | | Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608143617
- Sujets : Droit consulaire | Droit commercial | Tribunaux de commerce | Juges consulaires | France
- Auteur : Toubeau, Jean (1628?-1685)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J. Morel (Bourges)
- Date : 1700
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.733
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire de l'auteur à Michel Chamillart, contrôleur général des finances, en pièce liminaire. - Privilège royal du 18 décembre 1698 à la fin du premier tome, accordé à François Toubeau pour 8 ans.. - Sig. [ ]3, ã4, ẽ4, ĩ4, A-Zzz4, Aaaa3, [ ]4 ; A-Eee4. - Armoiries des Toubeau gravées sur bois à la fin du premier tome et au début du second.
- langue : lat
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 | 13 | Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du droit canonique conférés avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée des additions et des notes nécessaires pour en rendre les articles conformes aux nouvelles ordonnances. Par feu Me Louis de Héricourt, avocat au parlement | | | Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909825
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (public) - Sources | Droit canonique | Législation | Église catholique gallicane | France
- Auteur : Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : Libraires associés (Paris)
- Date : 1771
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 506
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Avertissement au lecteur, préface, privilège royal accordé à Guillaume-Nicolas Desprez, imprimeur-libraire pour 6 ans, signé le 10 avril 1771 et signé Le Begue
- Description : Privilège cédé à Saillant et Nyon, Charles-Guillaume le Clerc, Despilly, Babuty, Brocas, Samson, Pierre-Etienne-Germain Durand, Delalain, Desventes, veuve Savoye, veuve Desaint, etc. le 11 avril 1771 et registré le 13 avril 1771 par J. Th. Herissant
- Description : Sig. [ ]², a-b⁴, c², A-Dddd⁴, Eeee², A-Pp⁴, Qq-Fff², a-z²
- Description : Texte sur 2 colonnes
- Description : Marque au titre, titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe, gr. s. b
- Description : Liste des noms des libraires au dos de la page du faux-titre
- Description : Annexe : Table alphabétique des loix ecclésiastiques de M. D'Héricourt
- Description : Annexe [À l'avant titre] : Les loix ecclésiastiques de France
- langue : fra
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 | 17 | Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 17313 [i.e. 1731] avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des Parlemens [première partie]. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée | | | Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance ... |
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 | 20 | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premier | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : Grangé, Jean-Augustin (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
- Description : [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
- langue : fra
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